CONDITIONS GENERALES
1. Généralites
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tout achat de produits ou de services effectué sur le site internet de la VLCR SPECIALFOOD soit www.specialfood.ch (ci-après le Site).Les offres de produits et services en ligne ainsi que les prix ne sont valables que tant qu’ils sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. Les dessins ou les images ne figurent sur le Site qu’à titre d’illustration et ne font pas partie des conditions contractuelles.Les renseignements figurant sur les catalogues et les notices explicatives ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne constituent pas des documents contractuels.
Les prix indiqués sur le Site sont en francs suisses exclusivement. Les prix sont compris de Taxe (TVA), ne sont pas inclus les frais d’expédition qui seront facturées séparément. Toutes les commandes sont payables exclusivement en francs suisses.La VLCR SPECIALFOOD se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment; mais les prix facturés au client pour les produits co mmandéssont ceux en vigueur à la date de la commande. Les rabais promotionnels et chèques cadeaux sont calculés directement en ligne et déduits du montant de la commande. 3. Commande
L’envoi de la commande par le client implique son adhésion aux présentes conditions générales de vente dans leur intégralité.La VLCR SPECIALFOOD se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un contentieux relatif au non paiement d’une commande précedente. 4. Paiement
Le prix facturé est le prix indiqué sur la confirmation de commande qui est adressée par la VLCR SPECIALFOOD au client.Sauf stipulation particulière, tous les produits et services sont payables avec virement bancaire ou bulletin de versement entre 15 jours de la réception de la marchandise. Toutes les transactions de paiement se font en zone sécurisée. A tous les nouveaux clients nous demandons le premier paiement par avance.
En cas de livraison partielle, seuls les produits livrés et les frais de port seront facturés. 5. Retours et réclamations
Il incombe au client de vérifier la marchandise au moment de la livraison et de faire toutes réserves et réclamations quant à d’éventuels défauts ou non-conformités; lesdites réserves et réclamations doivent être adressées à VLCR SPECIALFOOD par e-mail ou lettre recommandée dans les meilleurs délais possibles mais au plus tard 8 (huit) jours après la livraison.La VLCR SPECIALFOOD change et reprend les produits seulement dans leur emballage d’origine. De façon générale, tous les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.Les frais d’envoi dans le cas d’un retour de marchandises sont à la charge du client. 6. Clause résolutoire
Toute inexécution totale ou partielle par le client de l’une de ses obligations, ainsi que le non-respect d’une échéance de paiement pourra entraîner la VLCR SPECIALFOOD en condition d’exigibilité immédiate des sommes encore dues, de la suspension de toute livraison, soit la résolution des contrats en cours. Pour tous les paiements retardé selon les échéances établies seront calculés des intérêts commerciaux au taux du marché. Les frais dus pour l’ encaissement du relatif crédit sont à charge du client. 7. Droit applicable/ litiges
Le présent contrat est soumis au droit suisse. Toutes contestations légales est de compétence du Tribunal de Lugano.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tout achat de produits ou de services effectué sur le site internet de la VLCR SPECIALFOOD soit www.specialfood.ch (ci-après le Site).Les offres de produits et services en ligne ainsi que les prix ne sont valables que tant qu’ils sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. Les dessins ou les images ne figurent sur le Site qu’à titre d’illustration et ne font pas partie des conditions contractuelles.Les renseignements figurant sur les catalogues et les notices explicatives ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne constituent pas des documents contractuels.
La VLCR SPECIALFOOD décline toute responsabilité pour d’éventuelles erreurs ou omissions liées aux dits dessins ou images.
2. PrixLes prix indiqués sur le Site sont en francs suisses exclusivement. Les prix sont compris de Taxe (TVA), ne sont pas inclus les frais d’expédition qui seront facturées séparément. Toutes les commandes sont payables exclusivement en francs suisses.La VLCR SPECIALFOOD se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment; mais les prix facturés au client pour les produits co mmandéssont ceux en vigueur à la date de la commande. Les rabais promotionnels et chèques cadeaux sont calculés directement en ligne et déduits du montant de la commande. 3. Commande
L’envoi de la commande par le client implique son adhésion aux présentes conditions générales de vente dans leur intégralité.La VLCR SPECIALFOOD se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un contentieux relatif au non paiement d’une commande précedente. 4. Paiement
Le prix facturé est le prix indiqué sur la confirmation de commande qui est adressée par la VLCR SPECIALFOOD au client.Sauf stipulation particulière, tous les produits et services sont payables avec virement bancaire ou bulletin de versement entre 15 jours de la réception de la marchandise. Toutes les transactions de paiement se font en zone sécurisée. A tous les nouveaux clients nous demandons le premier paiement par avance.
En cas de livraison partielle, seuls les produits livrés et les frais de port seront facturés. 5. Retours et réclamations
Il incombe au client de vérifier la marchandise au moment de la livraison et de faire toutes réserves et réclamations quant à d’éventuels défauts ou non-conformités; lesdites réserves et réclamations doivent être adressées à VLCR SPECIALFOOD par e-mail ou lettre recommandée dans les meilleurs délais possibles mais au plus tard 8 (huit) jours après la livraison.La VLCR SPECIALFOOD change et reprend les produits seulement dans leur emballage d’origine. De façon générale, tous les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.Les frais d’envoi dans le cas d’un retour de marchandises sont à la charge du client. 6. Clause résolutoire
Toute inexécution totale ou partielle par le client de l’une de ses obligations, ainsi que le non-respect d’une échéance de paiement pourra entraîner la VLCR SPECIALFOOD en condition d’exigibilité immédiate des sommes encore dues, de la suspension de toute livraison, soit la résolution des contrats en cours. Pour tous les paiements retardé selon les échéances établies seront calculés des intérêts commerciaux au taux du marché. Les frais dus pour l’ encaissement du relatif crédit sont à charge du client. 7. Droit applicable/ litiges
Le présent contrat est soumis au droit suisse. Toutes contestations légales est de compétence du Tribunal de Lugano.
